Mots-Clé: impôts locaux

Conseil Général de l’Essonne : 3 à 5 % d’augmentation d’impôts

S.B. et A.V. | Le Parisien | 02.02.2009

Rebelote. En 2009, comme en 2008, la part départementale des impôts locaux va croître. La majorité de gauche a décidé d’augmenter les taux de 3 à 5 %. « Nous arrêterons les chiffres exacts d’ici au vote du budget, afin de l’équilibrer au mieux », explique Francis Chouat, vice-président PS chargé des finances.

« Officiellement, rien n’est annoncé, réagit l’opposant DVD Dominique Fontenaille. Mais ce devrait être le tout dernier remède. Ce n’est vraiment pas le moment. Je ne pense pas que la majorité a vraiment cherché du côté de ses dépenses. »
Pour financer sa politique, le département avait besoin de trouver 45 millions d’euros. Il a réussi à économiser 30 M€. L’augmentation d’impôts servira à trouver les 15 millions manquants. « Si on avait voulu boucler notre budget sans toucher à la fiscalité, il aurait fallu modifier radicalement notre politique, en arrêtant par exemple le remboursement la carte Imagine R ou en renonçant à la carte jeunes, ce que nous nous sommes interdit », ajoute le grand argentier du conseil général. Il n’empêche, la nouvelle risque de faire grincer des dents. D’autant que la part départementale de la taxe d’habitation avait déjà grimpé de 3,5 % l’an dernier. Idem pour le foncier bâti : + 3,9 %. Et, entre 1998 et 2007, la majorité de gauche au conseil général avait fait grimper ses taux de 18 %.

MASSY : Budget primitif 2008

Dans un souci de transparence tel qu’elle l’entend, la municipalité nous a dévoilé les informations fiscales et financières du budget primitif 2008 de la ville, dans le magazine municipal Massy Ma Ville n° 121 (page 14).

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Seulement par négligence, elle a certainement « oublié » (ou son équipe de communication le lui a déconseillé) de vous fournir la partie comparative du tableau. Ce qui enlève tout sens d’interprétation aux chiffres fournis. Nous vous donnons donc les éléments de compréhension. Pour mieux appréhender la situation réelle de la ville de Massy.

Fiscalité locale : le fonctionnement

Fiscalité locale

Les impôts locaux se composent pour l’essentiel des quatre taxes directes locales que sont :

  • La taxe d’habitation
  • La taxe foncière sur les propriétés bâties
  • La taxe foncière sur les propriétés non bâties
  • La taxe professionnelle.

Puis de taxes annexes et assimilées comme :

  • La taxe d’enlèvement des ordures ménagères
  • La taxe de séjour.

Les bases d’imposition des impôts locaux sont définies par la loi et reposent sur une notion commune aux quatre taxes : la valeur locative cadastrale. Suite du sujet…